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Le Titre Du Livre : LIBERTÉS PUBLIQUES: édition 2017
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Santé CNIL ~ Les données de santé sont des données à caractère personnel particulières car considérées comme sensibles Elles font à ce titre l’objet d’une protection particulière par les textes règlement européen sur la protection des données personnelles loi Informatique et Libertés code de la santé publique etc afin de garantir MT180 Édition 2019 ~ Concours Ma thèse en 180 secondes permet aux doctorants de présenter leur sujet de recherche en français et en termes simples à un auditoire profane et diversifiéDIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES CFE COTISATION ~ n° 1403107 département direction gÉnÉrale des finances publiques cotisation fonciÈre des entreprises 2018 imposition forfaitaire sur les entreprises de rÉseaux 2017Claude ROCHET Professeur des universités politiques ~ Professeur des universités politiques publiques et gestion de la technologie Près de vingt ans après le lancement de l’euro le 1er janvier 1999 la situation de la monnaie unique européenne est paradoxaleGuide CNIL La sécurité des données personnelles ~ la sÉcuritÉ des donnÉes personnelles les guides de la cnil Édition 2018PLF 2017 lAssemblée revalorise de 04 les valeurs ~ Les valeurs locatives devraient finalement être revalorisées de 04 en 2017 C’est ce que qu’ont décidé les députés vendredi en séance publique dans le cadre de l’examen du projet de loi de finances PLF pour 2017Justice Portail Justice des mineurs ~ La justice des mineurs Une justice pénale et civile spécifique La justice des mineurs concerne les mineurs en danger dans le cadre de la justice civile au titre de l’article 375 du code civil ainsi que les mineurs ayant commis des actes de délinquance dans le cadre de la justice pénale au titre de l’ordonnance du 2 février 1945 Cinéma cinémas Archives vidéo et radio ~ En poursuivant votre navigation sur ce site vous acceptez lutilisation de cookies relatifs à la publicité aux réseaux sociaux et à la mesure daudienceCode civil Code du travail tous les livres de droit des ~ Les ouvrages en version papier proposés à lachat Codes ouvrages universitaires ou ouvrages professionnels le sont systématiquement sur leur dernière édition disponible
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